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Le site internet www.mybridalhouse.com édité par la société Agence DMC, SASU au capital social de 1000€.
Le Siège social de My Bridal House est au 4 allée Catherine de bourbon, 64000 Pau
Téléphone : 07 87 85 41 29
La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 842 858 904, son numéro de Siret est 84285890400019.
La directrice de la publication est Mme Ouis Fatima, créatrice/présidente. L’hébergement du site est assuré par la société OVH
Propriété intellectuelle
Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent constituent des oeuvres de l’esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de My Bridal House, seule habilitée à utiliser les dits droits de propriété intellectuelle. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et
privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits de My Bridal House SASU expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

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